Tarifs municipaux

SALLE DES FETES

Catégories

Tarifs à compter
du 1/1/2013

Caution

500 €

Vin d'honneur (mariage...)

- Habitant de La Séguinière

234

- Extérieur

323

Banquet, mariage, soirée dansante

- Habitant de La Séguinière

562

- Pour le deuxième jour

234

- Extérieur

708

- Pour le deuxième jour

375

Association d'intérêt local

229

RESTAURANT SCOLAIRE

Exceptionnellement et uniquement en complément de la salle des Fêtes

Catégories

Tarifs à compter
du 1/1/2013

Vin d'honneur (mariage...)

- Habitant de La Séguinière

Non loué

- Extérieur

Non loué

- Association d'intérêt local

Non loué

SALLE DE La GARENNE

(Salle de réunion n°2)

Catégories

Tarifs à compter
du 1/1/2013

Caution

500

Réunion, assemblée générale, formation...

- Association d'intérêt local

- €

- Organisme extérieur

85 €

ESPACE PREVERT

Catégories

Tarifs à compter
du 1/1/2013

Salle de réception

- Habitant de La Séguinière

160 €

- Extérieur

330 €

Caution

500 €

Théâtre (couplé avec la salle de réception)

- Séminaires, réunions de société,
assemblées générales...

335 €

Caution

1 000

Association dont l'intérêt local est reconnu (pour manifestations à but non lucratif et
représentations « Théâtre »).

- €

PARTICIPATIONS FORFAITAIRES DIVERSES

Catégories

Tarifs à compter
du 1/1/2013

Casse ou disparition de vaisselles

- Verre, tire bouchon, couteau, cuillère

1 €

- Tasse

1 €

- Corbeille

10 €

- Pichet et bac

20 €

Détériorations

- Plaque de plafond

50 €

- Chaise

30 €

Restauration scolaire

Catégories

Tarifs par repas année scolalre 2012-2013

Enfant non abonné (ticket)

3,35 €

Abonnement pour les enfants (forfait mensuel)

3,08 €

Enseignants

6,35 €

Adultes

7,45 €

Services

Tarifs 2013

Abonnement annuel à la bibliothèque

8,00 €

Borne camping-car

2,00 €

Photocopies noir et blanc

Format

Tarifs

Particulier

Associations

1 à 20 copies

Au-delà de 20

A4 recto

0,15 €

0,10 €

0,05 €

A4 recto verso

0,25 €

0,15 €

0,075 €

A3 recto

0,25 €

0,15 €

0,075 €

A3 recto verso

0,40 €

0,25 €

0,125 €

Photocopies couleur

Format

Tarifs

Particulier

Associations

1 à 20 copies

Au-delà de 20

A4 recto

0,80 €

0,50 €

0,25 €

A4 recto verso

1,40 €

0,80 €

0,40 €

A3 recto

1,40 €

0,80 €

0,40 €

A3 recto verso

2,10 €

1,30 €

0,65 €

Tarif des télécopies : 0,75€ par transmission.

Gardiennage des chiens et chats errants

Prestation

Tarif 2013

Prise en charge et conduite en fourrière

15 €

Nouvelle capture du même animal

45 €

Frais de garde journalier

10 €

Services funéraires

Espace cinéraire

Durée

Tarif 2013

15 ans

450 €

30 ans

750 €

Dispersion des cendres (jardin du souvenir)

45 €

Pupitres de remarques (pose d'une plaque)

45 €

Ouverture d'une case

45 €

Opérations funéraires

Opérations

Tarif 2013

Transport de corps hors de la comune de décès

21 €

Opérations d'exhumation, de translation et ré-inhumation

21 €



Vie de la Commune